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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Nouvelle Garantie financière Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête administrative Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Investissements Recrutement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Fin de Garantie financière Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Condamnation Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Enquête Publique Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Mise en vente des actions en déshérence
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