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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Divers (6500) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend contractuel (6505) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Incident de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Divers (6487) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Délai initial de paiement dépassé Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Retard de paiement signalé Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Différend lié au bail Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5009) Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Recherche de garanties (6354) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation de la dénomination Divers (6517) Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
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