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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure Collective Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Levée de fonds / introduction en bourse Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Avis administratif Sanction DGCCRF pour retards de paiement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Décès du dirigeant Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Enquête administrative Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Investissements Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Recrutement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6414) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6421) Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Divers (6511) Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) Fusion / rachat / prise de participation différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réorganisation / licenciements Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nomination dans l'équipe de direction Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Enquête Publique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Création de site / extension Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis aux actionnaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Déclaration d'utilité publique (DUP) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Annulation d'annonce parue précédemment Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation de la dénomination Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Grève / conflit social Action concernant le dirigeant (6451) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Voirie Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (5014) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Modification de la dénomination
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