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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure Collective Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis administratif Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Arrêté préfectoral Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Fin de Garantie financière Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6350) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Procédure de règlement agricole Enquête administrative Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Avis Financier Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Délai initial de paiement dépassé Investissements Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Divers (6517) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête plan de prévention des risques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Rectificatif / Erratum Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Divers (6500) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6348) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend contractuel (6505) Résolution de la conciliation Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Démarche d'un créancier (6363) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6515) Demande de paiement Condamnation Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement des cotisations sociales Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action afin de contraindre la communication des documents Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action juridique (6300) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (6513) Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis aux actionnaires Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6518) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6501) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6506) Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Recherche de garanties (6354) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6511) Sollicitation d'un mandataire (6321) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6516) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Voirie différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6347) Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages
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