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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6517) Création de site / extension Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nouvelle Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Grève / conflit social Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6511) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6516) Réclamation d'un bien (5040) Investissements différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement
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