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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Jugement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Incident de paiement Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Création de site / extension Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Attestation de régularité fiscale Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Modification du Capital social Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Changement de domicile Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Délai initial de paiement dépassé Voirie Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6348) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Démarche d'un créancier (6363) Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Retard de paiement signalé Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de l'adresse du Siège social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Réduction de capital social Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis Financier Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Investissements Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Paiements des cotisations sociales à jour Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Recrutement Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de la Forme juridique Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Changement de nationalité Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Recherche de garanties (6354) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements réguliers signalés Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement divers Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6347) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
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