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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Fusion / rachat / prise de participation Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Condamnation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Réorganisation / licenciements Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Enquête Publique Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'utilité publique (DUP) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Changement de domicile Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Publications de résultats Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Voirie Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Grève / conflit social Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Modification de la dénomination Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Modification de l'adresse du Siège social Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Nomination d'un Curateur successoral Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Enquête administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Décès du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Investissements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Divers (6471) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Résultats financiers positifs Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination dans l’équipe de direction Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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