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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réorganisation / licenciements Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Condamnation Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Mariage du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Evénement divers Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Création de site / extension Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publications de résultats Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6511) Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Grève / conflit social Divers (6516) Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Voirie Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Divorce du dirigeant Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Avis administratif Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de l'adresse du Siège social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Produits dangereux pour les consommateurs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Modification matrimoniale du dirigeant Action en responsabilité Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Enquête administrative Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Décès du dirigeant Investissements Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Avis Financier Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recrutement Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Enquête plan de prévention des risques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Rectificatif / Erratum Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Résultats financiers positifs Divers (6500) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Nomination dans l’équipe de direction
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