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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Modification du plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification du Capital social Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Changement de domicile Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Publications de résultats Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Voirie Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6511) Mouvement des Dirigeants Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Divorce du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Notation / avis des analystes Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Environnement et installation classée (IPCE) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Réduction de capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Avis Financier Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Enquête plan de prévention des risques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Recrutement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de la Forme juridique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Changement de nationalité Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Résultats financiers positifs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l’équipe de direction Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Condamnation Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6510) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mariage du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Evénement divers Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents
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