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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête Publique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Divers (6515) Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Voirie Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Divers (6518) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Avis administratif Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5039) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête administrative Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Investissements Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Divers (6507) Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321)
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