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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Création de site / extension Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification du Capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6478) Grève / conflit social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6438) Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résiliation de bail (local commercial) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mouvement des Dirigeants Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Modification de l'adresse du Siège social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Produits dangereux pour les consommateurs Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Retard de paiement signalé Divers (6487) Réduction de capital social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Remise en cause du bail commercial Avis Financier Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Recrutement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Modification de la Forme juridique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation d'une garantie financière (6323) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Réorganisation / licenciements Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages
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