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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Autorisation administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Décès du dirigeant Incident de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Investissements Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Demande de paiement Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non reconstitution des fonds propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Fusion / rachat / prise de participation Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement divers Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publication des Comptes consolidés et rapports Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Interdiction administrative Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication de comptes annuels simplifiés Action juridique (6300) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Procédure de règlement amiable Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Notation / avis des analystes Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Levée de fonds / introduction en bourse Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Produits dangereux pour les consommateurs
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