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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mise en vente des actions en déshérence Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nouvelle Garantie financière Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert (6446) Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Divers (6471) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Fin de Garantie financière Recrutement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non reconstitution des fonds propres Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Procédure de règlement agricole
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