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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend lié au bail Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5016) Action visant à rendre publics les comptes annuels Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6438) Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Investissements Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Divers (6500) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6471) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Action juridique (6300) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6439) Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Divers (6518) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
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