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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Déclaration d'utilité publique (DUP) Attestation de régularité fiscale Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6420) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation autour de la vente du fonds Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Publications de résultats Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Fin de Garantie financière Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel (6350) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Procédure de règlement agricole Désaccord d'un salarié (6454) Voirie Délai initial de paiement dépassé Différend contractuel (6498) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel relatif à un bail Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6426) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Remise en cause du bail commercial Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Demande de paiement (6513) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6348) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Notation / avis des analystes Divers (6518) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis administratif Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résolution de la conciliation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Arrêté préfectoral Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 2 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6501) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6421) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mise en vente des actions en déshérence Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Avis Financier Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Investissements Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6499) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Recrutement Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (affacturage) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5016) Nouvelle Garantie financière Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination dans l’équipe de direction Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche de garanties (6354) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Procédure de règlement amiable Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Condamnation Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6507) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Désaccord contractuel (6347) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Enquête Publique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action concernant le dirigeant (6451) Avis aux actionnaires Incident de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Création de site / extension Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages
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