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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification de la Forme juridique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un expert (6446) Changement de nationalité Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Résultats financiers positifs Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation de la dénomination Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Evénement divers Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Enquête Publique Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements réguliers signalés Divers (6471) Création de site / extension Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 7 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Sinistres naturels / accidentels / criminels Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Modification du Capital social Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6447) Changement de domicile Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord d'un salarié (6454) Publications de résultats Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Résiliation de bail (local commercial) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Divers (6439) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Mouvement des Dirigeants Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification de la dénomination Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Avis administratif Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6506) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Produits dangereux pour les consommateurs Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Réduction de capital social Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination d'un Curateur successoral Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête administrative Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Recrutement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Différend lié au bail Enquête plan de prévention des risques
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