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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement divers Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6497) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6478) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action concernant le dirigeant (6451) Action relative à la construction immobilière Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Divers (6500) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6466) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6515) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord d'un salarié (6454) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6479) Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6467) Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Divers (6511) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Divers (6516) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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