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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Avis Financier Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Investissements Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6516) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Recrutement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (affacturage) Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Démarche d'un créancier (5016) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6517) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification du Capital social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Publications de résultats Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6510) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Voirie Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (6513) Procédure de règlement agricole Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réduction de capital social Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6511) Résolution de la conciliation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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