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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Nouvelle Garantie financière Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recherche de garanties (6354) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation des méthodes concurrentielles Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Incident de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Demande de paiement Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Fin de Garantie financière Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation de la dénomination Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (6363) Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6487) Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
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