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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Divers (6516) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes consolidés et rapports Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Convocation aux assemblées Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6507) Enquête administrative Incident de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication des Comptes annuels et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel relatif à un bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Résolution de la conciliation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Action juridique (6300) Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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