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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6516) Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mariage du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6- Création de site / extension Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réclamation d'un bien (5039) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Convocation aux assemblées Fin de Garantie financière Modification du Capital social Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Non reconstitution des fonds propres Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1+ Changement de domicile Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6507) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Voirie Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance rendue Résiliation de bail (local commercial) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Mouvement des Dirigeants Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résolution de la conciliation Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2+ Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 7 Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6476) Réclamation d'un bien (5040) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6510) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réduction de capital social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Mise en vente des actions en déshérence Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action juridique (6300) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6 Investissements Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nouvelle Garantie financière Modification de la Forme juridique Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Changement de nationalité Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5- Fusion / rachat / prise de participation Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6506) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009)
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