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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Demande de paiement Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Paiements réguliers signalés Divers (6471) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6515) Décès du dirigeant Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
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