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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Création de site / extension Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification du Capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publications de résultats Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6347) Désaccord des créanciers (5013) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Grève / conflit social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Divorce du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification de la dénomination Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Notation / avis des analystes Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Avis administratif Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5016) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Décès du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5014) Investissements Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résolution de la conciliation Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de la Forme juridique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Changement de nationalité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réorganisation / licenciements Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement divers Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages
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