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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Jugement rejetant le plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Plan de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Désaccord contractuel relatif à un bail Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6439) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Divorce du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6414) Action juridique (6300) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réduction de capital social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Enquête administrative Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5+ Investissements Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Différend lié au bail Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6- Recrutement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'un bien (5040) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Condamnation Sollicitation d'un expert Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Mariage du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance rendue Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Fin de Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Procédure de règlement agricole Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Enquête Publique Avis aux actionnaires Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résolution de la conciliation
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