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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nouvelle Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6420) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Avis administratif Différend contractuel (6505) Paiements réguliers signalés Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel relatif à un bail Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Incident de paiement Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Attestation de régularité fiscale Remise en cause du bail commercial Investissements Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6439) Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Rectificatif / Erratum Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de la Forme juridique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6414) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Condamnation Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 6 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'un bien (5040) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend lié au bail Création de site / extension Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Publications de résultats Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Démarche d'un créancier (5016) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un expert Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
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