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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Arrêté préfectoral Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réduction de capital social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination d'un Curateur successoral Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Enquête administrative Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Investissements Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recrutement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de la Forme juridique Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) Rectificatif / Erratum différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Changement de nationalité Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Condamnation Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Evénement divers Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Création de site / extension Action visant la restitution d'un bien (6473) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification du Capital social Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Changement de domicile Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6466) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Voirie Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Grève / conflit social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Résiliation de bail (local commercial) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Subventions / obtention d'aides publiques Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Mouvement des Dirigeants Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Modification de la dénomination Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Avis administratif Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6469)
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