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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Enquête Publique Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Résolution de la conciliation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6517) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6500) Voirie Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6515) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis administratif Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement amiable Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Avis Financier Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6511) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6516) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Attestation de régularité fiscale Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6499) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Procédure de règlement agricole Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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