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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement divers Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Création de site / extension Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Demande de paiement Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs
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