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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Voirie Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Différend lié au bail Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Attestation de régularité fiscale Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Arrêté préfectoral Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Procédure de règlement agricole Divers (6507) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Avis Financier Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Investissements Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (6363) Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Recrutement Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6439) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Nouvelle Garantie financière Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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