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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Délai initial de paiement dépassé Remise en cause du bail commercial Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Investissements Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Recrutement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Divers (6507) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Divers (6500) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Cotation Banque de France : 1
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