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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Désaccord contractuel (6470) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Plan d'Occupation des Sols (POS) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Voirie Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Grève / conflit social Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Subventions / obtention d'aides publiques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Divorce du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Mouvement des Dirigeants Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Modification de la dénomination Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Action juridique (6300) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Arrêté préfectoral Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réduction de capital social Action concernant le dirigeant (6451) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Procédure de règlement amiable Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6420) Recherche de garanties (6354) Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Décès du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Avis Financier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête plan de prévention des risques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Recrutement Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Rectificatif / Erratum Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Changement de nationalité Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6426) Incident de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Fusion / rachat / prise de participation Remise en cause du bail commercial Attestation de régularité fiscale Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Condamnation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Réorganisation / licenciements Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mariage du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Evénement divers Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Procédure de règlement agricole Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Nomination dans l'équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Avis aux actionnaires Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Création de site / extension Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) Sinistres naturels / accidentels / criminels différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Modification du Capital social Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3
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