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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure Collective Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Jugement Plan de cession avec location gérance Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Demande de paiement Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Voirie Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Demande de paiement Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Divers (6507) Enquête administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance rendue Recrutement Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Paiements réguliers signalés Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Condamnation Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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