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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Enquête administrative Paiements réguliers signalés Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Différend contractuel (6478) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Incident de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Délai initial de paiement dépassé Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Retard de paiement signalé Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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