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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Publication de comptes annuels simplifiés Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Condamnation Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Mariage du dirigeant Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Enquête Publique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Création de site / extension Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Avis aux actionnaires Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'un bien (5040) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Procédure de règlement agricole Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Plan d'Occupation des Sols (POS) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Voirie Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divorce du dirigeant Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Investissements Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Avis Financier Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Recrutement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'un bien (5039) Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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