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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure Collective Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Procédure de règlement amiable Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Recherche de garanties (6354) Réduction de capital social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Paiements réguliers signalés Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'un bien (5040) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Investissements Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Enquête plan de prévention des risques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Recrutement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Changement de nationalité Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Incident de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Fin de Garantie financière Condamnation Non reconstitution des fonds propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6350) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Procédure de règlement agricole Mariage du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement divers Action pour prolonger la période d'observation (5036) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (6363) Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Retard de paiement signalé Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publications de résultats Réclamation d'un bien (5039) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Voirie Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action juridique (6300) Divorce du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Arrêté préfectoral Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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