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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Investissements Nouvelle Garantie financière Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Recrutement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification de la Forme juridique Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Paiements réguliers signalés Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Réorganisation / licenciements Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Désaccord contractuel (6347) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Incident de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Attestation de régularité fiscale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Création de site / extension Fin de Garantie financière Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sinistres naturels / accidentels / criminels Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification du Capital social Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Délai initial de paiement dépassé Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Grève / conflit social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résiliation de bail (local commercial) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Mouvement des Dirigeants Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de l'adresse du Siège social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Produits dangereux pour les consommateurs Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Enquête administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
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