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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Condamnation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Mariage du dirigeant Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Enquête Publique Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Nomination dans l'équipe de direction Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Création de site / extension Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Annulation d'annonce parue précédemment Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification du Capital social Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Voirie Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Subventions / obtention d'aides publiques Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divorce du dirigeant Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Avis administratif Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Procédure de règlement agricole Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification matrimoniale du dirigeant Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Réduction de capital social Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Avis Financier Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Enquête plan de prévention des risques Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Rectificatif / Erratum Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant
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