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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Evénement divers Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête Publique Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4- Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Création de site / extension Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Divers (6518) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Changement de domicile Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publications de résultats Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Voirie Cotation Banque de France : 5- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Grève / conflit social Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Désaccord des créanciers (5009) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Divers (6516) Démarche d'un créancier (5014) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Modification de la dénomination Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Notation / avis des analystes Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis administratif Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend lié au bail Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6- Réclamation d'un bien (5039) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Nomination d'un Curateur successoral Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Enquête administrative Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Investissements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Recrutement Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Divers (6517) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Changement de nationalité Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination dans l’équipe de direction Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Condamnation Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6505) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6515) Désaccord des créanciers (5013) Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Mariage du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
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