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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis administratif Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Désaccord des créanciers (5013) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Avis Financier Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Interdiction administrative Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Enquête Publique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Divers (6500) Voirie Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471)
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