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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Cotation Banque de France : 3+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Enquête Publique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Remise en cause du bail commercial Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification du Capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6501) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Voirie Divers (6516) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résiliation de bail (local commercial) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mouvement des Dirigeants Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Avis administratif Demande de paiement (affacturage) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation d'une garantie financière (6323) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Arrêté préfectoral Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Environnement et installation classée (IPCE) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Produits dangereux pour les consommateurs Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Réduction de capital social Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Enquête administrative Divers (6507) Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Investissements Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Enquête plan de prévention des risques Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2+ Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6505) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Condamnation Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Réorganisation / licenciements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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