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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Changement de domicile Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3- Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Procédure de règlement amiable Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Publication des Comptes annuels et rapports Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Divorce du dirigeant Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'un bien (5039) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 2 Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Non reconstitution des fonds propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Changement de nationalité Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 3 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Résolution de la conciliation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'un bien (5040) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement des cotisations sociales Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Mise en vente des actions en déshérence Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Création de site / extension Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action juridique (6300) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance rendue Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social
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