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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (5016) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 8 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Interdiction administrative Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Voirie Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6468) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Modification de la Forme juridique Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Autorisation administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements
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