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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Changement de nationalité Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Désaccord des créanciers (5013) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6466) Condamnation Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Demande de paiement Divers (6515) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Enquête Publique Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6469) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Remise en cause du bail commercial Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Désaccord des créanciers (5009) Divers (6439) Modification du Capital social Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Voirie Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Avis administratif Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend lié au bail Produits dangereux pour les consommateurs Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Enquête administrative Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6468) Enquête plan de prévention des risques Procédure de règlement agricole Divers (6507) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert Recrutement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la restitution d'un bien (6473)
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