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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6499) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action en responsabilité Voirie Recherche de garanties (6354) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6507) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6515) Décès du dirigeant Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Avis Financier Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 1 Recrutement Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Désaccord des créanciers (5013) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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