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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Paiements des cotisations sociales à jour Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Témoignages de dirigeants, perspectives Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Innovations / Nouveaux produits / Marques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Inscription d'un Privilège du Trésor Public Avis administratif Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel (6347) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Réclamation d'un bien (5040) Modification de l'adresse du Siège social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Incident de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Demande de paiement Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Décès du dirigeant Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Enquête administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Avis Financier Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Investissements Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5016) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Fusion / rachat / prise de participation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6348) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord des créanciers (5009) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nomination dans l'équipe de direction Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis aux actionnaires Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Réclamation d'un bien (5039) Création de site / extension Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
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