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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure Collective Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Création de site / extension Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification du Capital social Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend lié au bail Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Convocation aux assemblées Modification de l'adresse du Siège social Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Incident de paiement Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation de la dénomination Enquête administrative Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Recrutement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Modification de la Forme juridique Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5009) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels et rapports Réorganisation / licenciements Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'un bien (5039) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement)
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