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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4- Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Publications de résultats Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Voirie Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Interdiction administrative Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Incident de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Résultats financiers positifs Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Retard de paiement signalé Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
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