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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Plan de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Levée de l’inaliénabilité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6506) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Investissements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert (6446) Fin de Garantie financière Convocation aux assemblées Recrutement Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 7 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Création de site / extension Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Autorisation administrative Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nouvelle Garantie financière Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321)
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