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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Retard de paiement signalé Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement des cotisations sociales Voirie Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Divorce du dirigeant Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Paiements des cotisations sociales à jour Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis administratif Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement d'un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Réclamation d'un bien (5040) Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête administrative Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Investissements Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement d'assurance Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6347) Changement de nationalité Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Résultats financiers positifs Incident de paiement Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Attestation de régularité fiscale Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Condamnation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Mariage du dirigeant Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6350) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Délai initial de paiement dépassé Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Enquête Publique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Réclamation d'un bien (5039) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6348) Changement de domicile Divers (6518) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche d'un créancier (6363)
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