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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Procédure Collective Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Notation / avis des analystes Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Avis administratif Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Produits dangereux pour les consommateurs Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête administrative Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6471) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Enquête Publique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6501) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6477)
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