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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Condamnation Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Projet relatif à la Loi sur l'eau Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mariage du dirigeant Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evénement divers Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6477) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'utilité publique (DUP) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Réclamation d'un bien (5040) Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Annulation d'annonce parue précédemment Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Changement de domicile Action juridique (6300) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Insolvabilité constatée (5033) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Voirie Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Convocation aux assemblées Subventions / obtention d'aides publiques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Divorce du dirigeant Procédure de règlement amiable Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Notation / avis des analystes Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Avis administratif Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Arrêté préfectoral Différend contractuel (6478) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance rendue Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification matrimoniale du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Décès du dirigeant Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Cotation Banque de France : 7 Avis Financier Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête plan de prévention des risques Fin de Garantie financière Différend entre l'assuré et son assureur Réclamation d'un bien (5039) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Rectificatif / Erratum Non reconstitution des fonds propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Changement de nationalité Procédure de règlement agricole Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4-
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