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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Enquête Publique Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Attestation de régularité fiscale Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2 Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification du Capital social Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6350) Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'un bien (5039) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publications de résultats Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Délai initial de paiement dépassé Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publication des Comptes consolidés et rapports Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Interdiction administrative Voirie Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Résiliation de bail (local commercial) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6348) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Mouvement des Dirigeants Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Notation / avis des analystes Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Convocation aux assemblées Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement des cotisations sociales Publication de comptes annuels simplifiés Arrêté préfectoral Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Produits dangereux pour les consommateurs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action juridique (6300) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Réclamation d'un bien (5040) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord des créanciers (5013) Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance rendue Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Paiements des cotisations sociales à jour Décès du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement d'un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 7 Recrutement Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Rectificatif / Erratum Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Modification de la Forme juridique Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Paiements réguliers signalés Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5016) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Autorisation administrative Condamnation Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 0 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6347) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439)
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