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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Procédure Collective Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6414) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Investissements Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Insolvabilité constatée (5033) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Evénement divers Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
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