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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Divers (6516) Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5013) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Insolvabilité constatée (5033) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Investissements Demande de paiement Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6497) Recrutement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Résolution de la conciliation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5009) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Mariage du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6476) Evénement divers Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réclamation d'un bien (5039) Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement d'un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Insolvabilité constatée (5032) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Procédure de règlement amiable Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6511) Incident de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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