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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Procédure Collective Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Notation / avis des analystes Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Modification de l'adresse du Siège social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Décès du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Investissements Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Recrutement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Nomination dans l’équipe de direction Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Fusion / rachat / prise de participation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Condamnation Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Nomination dans l'équipe de direction Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Désaccord contractuel (6447) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Création de site / extension Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Modification du Capital social Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Voirie Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques
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