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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert Décès du dirigeant Investissements Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6438) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des décisions prises par les dirigeants Recrutement Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Enquête plan de prévention des risques Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action concernant le dirigeant (6451) Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6471) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6510) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réorganisation / licenciements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements réguliers signalés Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Condamnation Divers (6515) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige avec le syndic (6442) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6447) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement divers Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6426) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Remise en cause du bail commercial Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Incident de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6439) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sinistres naturels / accidentels / criminels Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Attestation de régularité fiscale Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Modification du Capital social Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Changement de domicile Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6421) Publications de résultats Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6350) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6511) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Procédure de règlement agricole Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Voirie Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résiliation de bail (local commercial) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche d'un créancier (6363) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Différend lié au bail Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Produits dangereux pour les consommateurs Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réduction de capital social Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination d'un Curateur successoral
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