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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis administratif Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification de l'adresse du Siège social Nouvelle Garantie financière Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Insolvabilité constatée (5033) Produits dangereux pour les consommateurs Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réduction de capital social Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Recherche de garanties (6354) Modification matrimoniale du dirigeant Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements réguliers signalés Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Enquête administrative Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Investissements Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Recrutement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Enquête plan de prévention des risques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification de la Forme juridique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Rectificatif / Erratum Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Incident de paiement Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Fin de Garantie financière Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Condamnation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6350) Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5039) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Mariage du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Délai initial de paiement dépassé Evénement divers Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Enquête Publique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Création de site / extension Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Avis aux actionnaires Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Insolvabilité constatée (5032) Sinistres naturels / accidentels / criminels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6348) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification du Capital social Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche d'un créancier (6363) Annulation d'annonce parue précédemment Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Retard de paiement signalé Changement de domicile Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Grève / conflit social Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Voirie Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Résiliation de bail (local commercial) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Réclamation d'un bien (5040) Mouvement des Dirigeants Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5013) Paiements des cotisations sociales à jour Modification de la dénomination
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