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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Procédure Collective Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Modification du Capital social Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Nouvelle Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Demande de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de la Forme juridique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426)
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