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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5009) Mise en vente des actions en déshérence Enquête administrative Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche d'un créancier (5014) Action juridique (6300) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Investissements Paiements des cotisations sociales à jour Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de nationalité Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Nouvelle Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Résultats financiers positifs Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Procédure de règlement amiable Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Recherche de garanties (6354) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un mandataire (6321) Condamnation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Mariage du dirigeant Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6478) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement divers Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation de la dénomination Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6347) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Enquête Publique Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Nomination dans l'équipe de direction Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis aux actionnaires Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Incident de paiement Création de site / extension Attestation de régularité fiscale Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification du Capital social Divers (6471) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement bancaire Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Fin de Garantie financière Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Publications de résultats Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6350) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord des créanciers (5013) Procédure de règlement agricole Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Voirie Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Divorce du dirigeant Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Modification de la dénomination Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6348) Notation / avis des analystes Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Résolution de la conciliation Avis administratif Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche d'un créancier (6363) Levée de fonds / introduction en bourse Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Démarche d'un créancier (5016) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Retard de paiement signalé Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement des cotisations sociales Modification matrimoniale du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
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