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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Cotation Banque de France : 6 Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Divers (6439) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5- Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 5+ Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Demande de paiement Différend lié au bail Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5013) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 6+ Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6507) Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5 Paiements réguliers signalés Divers (6471) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5009) Divers (6515) Décès du dirigeant Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5014) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Investissements Recrutement Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4- Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
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